Déposée le 1 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MODULKID »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP domicilié(e) Place de la Gare - 38470 - L'ALBENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 295 168 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie EUROPOLE BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSALP, Société par Actions Simplifiée - Place de la Gare - 38470 - L'ALBENC - France - SIREN 301295168
Cabinet HECKE - 10 rue d'Arménie EUROPOLE BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2009 n°2409091 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-03
Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, structures métalliques modulables, éléments pour la construction métallique, poteaux métalliques, barreaux de grilles métalliques, panneaux pour les constructions métalliques, tuyaux métalliques, toitures métalliques, planchers métalliques, escaliers métalliques. Meubles, tables, banquettes, chaises, bancs, fauteuils, mobilier scolaire, meubles métalliques, pupitres. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), appareils de gymnastique et de sport, engins pour exercices corporels, balançoires, toboggans, blocs de construction, jeu de construction, appareils de culture physique, filets, tremplins (articles de sport), manège.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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